Le vendredi 6 septembre, la Cour d’Appel de Paris a rendu un jugement en faveur de Novag, susceptible de mettre fin à un procès ayant duré 6 ans, opposant Novag SAS au Dr John Baker et à Baker no Tillage Ltd.
Antoine, mon père Lotfi, et moi, en tant que fondateurs de Novag, avons toujours cru en cette issue positive.
Depuis 2013, notre concurrent avait tenté de nous enfermer dans une bataille juridique longue et coûteuse, avec, si j’ose le dire, bien peu d’éléments pour corroborer leurs revendications à charges pourtant très lourdes contre Novag.
Bien qu’étant issue des découvertes d’un même programme de recherche universitaire néo-zélandais mené dans les années 80, notre gamme de produits a toujours été clairement distincte de la gamme «Cross Slot», auparavant commercialisée par Baker no Tillage Ltd.
Leurs accusations n’ont pas tenu face aux arguments et documents techniques apportés par notre équipe, qui n’a pas cessé de mettre au point de nombreuses améliorations et innovations depuis la création de Novag.
Les conclusions de l’Appel suivent et confirment logiquement le jugement en Première Instance qui avait été rendu le 2 décembre 2016. Le tribunal a à nouveau coupé court à toutes les revendications de notre concurrent, et les a en particulier clairement débouté de leur action en contrefaçon de brevet.
Nous sommes heureux d’avoir surmonté l’un des nombreux défis que l’aventure Novag nous a proposés jusqu’à présent, mais nous sommes également déterminés à faire appliquer ce jugement en Nouvelle-Zélande jusqu’à ce que nous recouvrions intégralement le montant des compensations octroyés par la justice.
Je tiens à remercier toute notre équipe et nos partenaires pour le soutien immense qu’ils nous ont fourni au cours de ce litige.
Fort de cette victoire, nous pouvons tous être fiers d’offrir aux agriculteurs des semoirs fiables et conviviaux, qu’ils peuvent utiliser pour améliorer la santé de leurs sols, économiser de précieuses heures de travail, améliorer la situation économique de leur entreprise et protéger l’environnement et la planète.
Ramzi FRIKHA
Fondateur de Novag
