Vendredi 6 septembre, la Cour d’appel de Paris a rendu un arrêt en faveur de Novag. John Baker et Baker no Tillage Ltd contre Novag SAS, qui a duré six ans.
Antoine, mon père Lotfi et moi-même, en tant que fondateurs de Novag, avons toujours cru en cette issue positive qui perpétue la manière dont nous avons développé nos semoirs.
Depuis 2013, notre concurrent a tenté de nous entraîner dans une bataille juridique coûteuse et chronophage, avec très peu de preuves valables pour étayer ses prétentions arrogantes. Bien que les deux semoirs soient basés sur les résultats d’un programme de recherche universitaire néo-zélandais des années 80, la gamme Novag a toujours été clairement différente, sur le plan technique, de la gamme « Cross Slot » vendue par Baker no Tillage Ltd, également basée sur les mêmes résultats de recherche. Leurs accusations ne tenaient pas la route face aux arguments juridiques et à la documentation technique très complets présentés par notre équipe. Depuis la création de Novag, nous avons développé sans relâche nos propres améliorations et innovations.
Les résultats de l’appel suivent et confirment logiquement les conclusions de la première audience qui s’était tenue le 2 décembre 2016. Le tribunal a une nouvelle fois réfuté toutes les allégations de notre concurrent et a notamment clairement indiqué que ses accusations de violation de brevet n’étaient étayées par aucune preuve.
Nous sommes heureux d’avoir relevé un autre des nombreux défis que l’aventure Novag nous a présentés jusqu’à présent, mais nous sommes également déterminés à faire appliquer ce jugement en Nouvelle-Zélande jusqu’à ce que nous soyons intégralement remboursés.
Je tiens à remercier toute notre équipe et nos partenaires pour l’immense soutien qu’ils nous ont apporté tout au long de cette bataille juridique. Avec cette victoire en main, nous pouvons tous être fiers de proposer aux agriculteurs des semoirs fiables et faciles à utiliser, qui leur permettent d’améliorer la santé de leurs sols, d’économiser un temps de travail précieux, d’améliorer la rentabilité de leur exploitation et de protéger l’environnement et la planète.
Ramzi FRIKHA
Fondateur de Novag